Déposée le 13 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) GENECTIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DN8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENECTIVE domicilié(e) Rue Limagrain - 63720 - CHAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 533 612 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque DN8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENECTIVE, Société Anonyme - Rue Limagrain - 63720 - CHAPPES - France - SIREN 513533612
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; produits pour préserver les semences ; produits pour l'enrobage des semences ; enzymes destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; micro-organismes destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; cultures de cellules destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; plasmides destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; cultures de micro-organismes destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; vecteurs de clonage et d'expression à usage in vitro et in vivo destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; vecteurs et leurs variations d'acide désoxyribonucléique recombinant, tous à usage in vitro et in vivo, destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; séquences d'acide désoxyribonucléique à usage in vitro et in vivo destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gènes à usage in vitro et in vivo destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gènes améliorant la résistance à la sécheresse des semences agricoles, horticoles et forestières ; gènes améliorant l'efficacité de l'azote utilisé dans les semences agricoles, horticoles et forestières ; gènes à usage in-vitro et in-vivo permettant l'amélioration des semences destinées à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gènes permettant l'amélioration des semences destinées à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gènes résistant aux herbicides, aux insecticides, aux pesticides et aux fongicides destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; pesticides, herbicides, insecticides, fongicides.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) (à l'exception du concombre) ; graines (semences) (à l'exception des graines (semences) de concombre), à savoir semences potagères (à l'exception des semences de concombre), semences de légumineuses, semences de céréales, semences de maïs et de céréales à paille, semences de tournesol, semences de soja, semences de colza, semences de pois, semences de fourragères et gazon ; plantes (à l'exception du concombre) et fleurs naturelles, plants (à l'exception du concombre), grains (céréales) ; gènes de semences potagères, légumineuses, fourragères, de céréales, de maïs, de céréales à paille, de tournesol, de soja, de colza, de pois, de gazon ; semences génétiquement modifiées (à l'exception des semences de concombre), à savoir semences génétiquement modifiées potagères (à l'exception des semences de concombre), semences génétiquement modifiées de légumineuses, semences génétiquement modifiées de céréales, semences génétiquement modifiées de maïs et de céréales à paille, semences génétiquement modifiées de tournesol, semences génétiquement modifiées de soja, semences génétiquement modifiées de colza, semences génétiquement modifiées de pois, semences génétiquement modifiées de fourragères et semences génétiquement modifiées de gazon ; semences génétiquement modifiées pour résister aux herbicides, aux insecticides, aux pesticides, aux fongicides, pour résister à la sécheresse, pour améliorer l'efficacité de l'utilisation de l'azote (à l'exception des semences de concombre) ; gène améliorant la résistance à la sécheresse des semences agricoles, horticoles et forestières ; gènes améliorant l'efficacité de l'azote utilisé dans les semences agricoles, horticoles et forestières ; gènes à usage in-vitro et in-vivo permettant l'amélioration des semences destinées à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gènes permettant l'amélioration des semences destinées à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gènes résistant aux herbicides, aux insecticides, aux pesticides et aux fongicides destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de développement y relatifs dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules ; services scientifiques, de laboratoire et de recherche en biotechnologie ; services scientifiques, de laboratoire et de recherche en génie génétique ; services scientifiques, de laboratoire et de recherche en phytogénétique ; services scientifiques, de laboratoire et de recherche de produits transgéniques appliqués aux produits agricoles, horticoles, forestiers et aux semences ; services de laboratoires d'analyse en biotechnologie, en génie génétique, en phytogénétique, en produits transgéniques appliqués aux produits agricoles, horticoles, forestiers et aux semences ; services scientifiques, à savoir organisation et analyse de données d'identification génétique en vue d'établir une cartographie se rapportant au génome des produits agricoles, horticoles, forestiers et aux semences. Tests génétiques dans le domaine agricole, horticole, forestier et des semences aux fins d'amélioration des variétés végétales et des semences. Services d'informations scientifiques concernant les gènes, le génie génétique, la phytogénétique, les produits transgéniques dans le domaine agricole ; horticole, forestier et des semences.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, à savoir conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols et pour la protection de l'environnement, conseils en culture des plantes ; services de destruction des parasites et des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services de destruction des mauvaises herbes ; services de conseils et d'informations dans le domaine du génie génétique, de la phytogénétique, des produits transgéniques appliqués aux produits agricoles, horticoles, forestiers et aux semences.
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